Cycle de la monnaie fiduciaire
L’émission des billets de banque et des pièces de monnaie marocains est la première phase du cycle de la monnaie fiduciaire. C’est un privilège accordé par la loi à la Banque Centrale. La Banque est aussi seule compétente pour apprécier et entretenir la qualité des billets et monnaies métalliques en circulation, elle peut agréer l’exercice de cette activité, dans les conditions qu’elle définit, à des sociétés privées spécialisées en la matière.
Bank Al-Maghrib retire de la circulation les billets et monnaies métalliques qui ne satisfont plus les conditions de la circulation monétaire.
Elle rembourse tout billet mutilé, altéré ou détérioré lorsqu'il présente la totalité de ses signes récognitifs et décide de la valeur à attribuer aux autres billets ne présentant pas la totalité desdits signes.
La Banque apprécie dans quelle mesure il convient d’échanger toute pièce de monnaie dont l’identification est devenue impossible par suite d’altération ou de mutilation.
En outre, Bank Al-Maghrib retire de la circulation et annule, sans indemnité, les billets et monnaies métalliques falsifiés qui lui seraient présentés ou qui lui paraîtraient de nature à permettre des manœuvres frauduleuses, ou à porter atteinte au prestige de la monnaie marocaine.
Dans ce contexte, Bank Al-Maghrib a choisi de mener à bien les missions qui lui sont assignées à travers la conduite d’une politique dite « Clean note Policy (CNP)» (politique de billets propres).
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| 1 | Bank Al-Maghrib approvisionne son réseau constitué de 20 sièges en stocks opérationnels de billets de banque et de pièces de monnaie ; |
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| 2 | Chaque siège approvisionne, en billets et pièces, les banques commerciales faisant partie de son rayon d’action ; |
| 3 | L’ensemble des billets et pièces sont mis à la disposition du public via les guichets automatiques (GAB) ou en retrait direct chez les agences bancaires ; |
| 4 | Après avoir servis dans les différentes transactions commerciales, ces billets sont par la suite retournés aux banques de la place ; |
| 5/6 | Les banques renvoient les billets et pièces reçus pour authentification et traitement qualitatif au niveau des Centres Privés de Tri (CPT) ou au niveau du siège de Bank Al-Maghrib couvrant la zone concernée ; |
| 7/9 | Les CPT procèdent au traitement des billets et pièces. Ceux valides sont recyclés directement auprès des banques. Le surplus ainsi que les billets et pièces qui ne satisfont pas les conditions de circulation sont retournés à Bank Al-Maghrib ; |
| 8 | Les billets déposés pour traitement auprès des sièges de Bank Al-Maghrib, sont traités au niveau local, dans la limite des moyens mis à la disposition de chaque siège. Le reste des activités de traitement qualitatif est opéré au niveau central ; |
| 10 | En dernière étape, Bank Al-Maghrib procède à l’annulation et/ou la destruction des billets ne pouvant pas être remis en circulation. |
Test de certification des équipements fiduciaires
Bank Al-Maghrib a mis en place un service gratuit en faveur des fournisseurs des équipements fiduciaires, visant à vérifier la capacité de l’équipement testé à compter, authentifier et traiter qualitativement les billets de banque marocains. Ce protocole permet de statuer sur l’aptitude des équipements à reconnaître les billets authentiques et isoler automatiquement les billets d’authenticité douteuse ou manifestement faux, ainsi que de séparer les billets valides des billets devant être retirés de la circulation pour des raisons de qualité. A l’issue des tests, une attestation de certification est fournie au fournisseur concerné afin de lui permettre de commercialiser son équipement, auprès des professionnels de la fiduciaire, au niveau national et ce conformément à la réglementation en vigueur.
Dans ce cadre, il est précisé que les équipements ayant fait l’objet de tests positifs sont soumis annuellement à des contrôles de conformité assurés par les services compétents de Bank Al-Maghrib.
